Déposée le 25 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-44 du 3 novembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSM FRANCE domicilié(e) 18, Rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque RUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CSM FRANCE, société par actions simplifiée - 18, Rue de la Robertsau - 67800 - BISCHHEIM - France - SIREN 558503959
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09
Inscription le 22 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357685 - Publication au BOPI 2002-10-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36
Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375124 - Publication au BOPI 2003-08-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44
Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2010 n°2442005 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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